1 – Édition du site
Voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site leman-ed.com :
Propriétaire du site : Madame MEIRA PLAN Marie – Contact : m.plan@leman-ec.com +33 (0)4 85 22 10 53 – Adresse : Immeuble Europa 2, 310 Avenue Marie Curie, Archamps Technopôle, 74 160 ARCHAMPS
Identification de l’entreprise : LEMAN EXPERTISE COMPTABLE – Siret : 79811873300020 – RCS : Thonon B 798 118 733
Directeur de la publication : Madame MEIRA PLAN Marie – Contact : m.plan@leman-ec.com
Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44
Délégué à la protection des données : Mickael Asseline – contact@genevois-informatique.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Madame MEIRA PLAN Marie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame MEIRA PLAN Marie.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
3 – Limitations de responsabilité.
Madame MEIRA PLAN Marie ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site leman-ec.com.
Madame MEIRA PLAN Marie décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur leman-ec.com.
Madame MEIRA PLAN Marie s’engage à sécuriser au mieux le site leman-ec.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Madame MEIRA PLAN Marie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Madame MEIRA PLAN Marie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – Liens hypertextes et cookies
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